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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS DE LA ROCHEFOUCAULT
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ANNUAIRE TECHNIQUE SUR L'EQUIPEMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNUAIRE TECHNIQUE SUR L'EQUIPEMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS
S.A.R.L. EDITIONS DE LA ROCHEFOUCAULT

Numéro de dépôt :
94504647
Date de dépôt :
03/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2004

Présentation de la marque ANNUAIRE TECHNIQUE SUR L'EQUIPEMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS

Déposée le 3 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS DE LA ROCHEFOUCAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNUAIRE TECHNIQUE SUR L'EQUIPEMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS DE LA ROCHEFOUCAULT domicilié(e) 9,11 RUE DES RONDONNEAUX, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. EDITIONS DE LA ROCHEFOUCAULT - France.

La marque ANNUAIRE TECHNIQUE SUR L'EQUIPEMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNUAIRE TECHNIQUE SUR L'EQUIPEMENT ET LES TRAVAUX PUBLICS est expirée depuis le 3 février 2004.

EDITIONS DE LA ROCHEFOUCAULT a également déposé les autres marques suivantes : G.P.D.E. GUIDE PROFESSIONNEL DEPARTEMENTAL DE L'EQUIPEMENT , RACE REPERTOIR D'ACHATS DES COMITES D'ENTREPRISES


S.A.R.L. EDITIONS DE LA ROCHEFOUCAULT - 9,11 RUE DES RONDONNEAUX, 75020 PARIS - France


S.A.R.L. EDITIONS DE LA ROCHEFOUCAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Produits de l'imprimerie Guides - Annuaires Edition de livres, de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.